Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est pour ma pomme
Monsieur Rémy Viel

Numéro de dépôt :
4473971
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
C\'est pour ma pomme de Rémy Viel

Présentation de la marque C'est pour ma pomme

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par monsieur Rémy Viel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est pour ma pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Rémy Viel domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - Craon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémy VIEL domicilié(e) Le Pressoir - 53400 - Craon - France.

La marque C'est pour ma pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pour ma pomme arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

Rémy Viel a également déposé les autres marques suivantes : Justine Titegoutte , Titegoutte , in' Titegoutte , Emma Titegoutte , Anne Titegoutte , Corinne Titegoutte , Mélissa Titegoutte , SPIRULINE DU MAINE , Soupe Mayennaise


Monsieur Rémy Viel - Le Pressoir - 53400 - Craon - France


Monsieur Rémy VIEL - Le Pressoir - 53400 - Craon - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).